a] Émilie Anne Claire Chauvel
35000 RENNES
contact@emiliechauvel.com
n°siret 519 293 070 000 24 code APE 9003A

b] ce site:
Création Stéphanie Cenciai
Thème Eris
Hébergé chez Phpnet
Traduction anglaise Louise Chauvel

c] Les dispositions du code de la propriété intellectuelle protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination.
Article L121-1 l’auteur jouit du droit au respect de son nom. Il doit être obligatoirement cité pour chaque apparition d’image provenant du site.
Article L121-2 l’auteur a seul le droit de diffuser son œuvre (ou peut l’autoriser en définissant les conditions de diffusion relatives à celle-ci)
Article L122-4 tout le contenu du présent site emiliechauvel.com, incluant, de façon non limitative, les images, photos, textes et logo sont la propriété exclusive d’Émilie Chauvel.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, totale ou partielle des œuvres exposées dans ce site sans le consentement et l’autorisation expresse de son auteur – Émilie Chauvel – est illicite.
Articles L335-2 et L335-3 Le non respect des articles précédents est un délit de contrefaçon en cas d’édition ou de reproduction autre qu’en cercle privé ou familial.
Le non-respect de cette interdiction par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par ces articles, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

d] Les bases de données figurant sur ce site internet emiliechauvel.com, sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

e] L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.